Arrêté du 22 décembre 2015

Article 16

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Article 16

Le brevet d'officier chef de quart passerelle est valide cinq ans à partir de sa date d'effet et revalidable dans les conditions fixées dans l'arrêté du 24 juillet 2013 susvisé (Formation continue obligatoire pour les marins).

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En vigueur depuis le 4 janvier 2016

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Validité du brevet d'officier chef de quart passerelle

Résumé. Le brevet d'officier chef de quart passerelle est valable cinq ans et peut être renouvelé selon les règles en vigueur.

Le brevet d'officier chef de quart passerelle est valide cinq ans à partir de sa date d'effet et revalidable dans les conditions fixées dans l'arrêté du 24 juillet 2013 susvisé (Formation continue obligatoire pour les marins).

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En vigueur depuis le lundi 4 janvier 2016

Source : Légifrance