Arrêté du 22 décembre 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté ;
2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 janvier 2012

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Modification de la classification des sciences dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les tableaux de classification des sciences du vivant et des sciences chimiques et des matériaux.

L'annexe de l'arrêté du 1er février 2002 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté ;
2° Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 21 janvier 2012

Source : Légifrance