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Arrêté du 22 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des races officielles pour les animaux d'élevage

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races officielles pour les animaux d'élevage.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire, modifié par l'arrêté du 20 avril 2010 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, en date du 20 octobre 2011 ;

Sur proposition du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires,

Arrête :

En vigueur depuis le 4 janvier 2012

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 26 juillet 2007 susvisé, telle que modifiée par l'arrêté du 20 avril 2010, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 4 janvier 2012

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Exécution d'un arrêté sur les politiques agricoles

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté concernant les politiques agricoles.

Le directeur général des politiques agricoles agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races reconnues pour les animaux d'élevage

Résumé. La liste des races officielles pour les vaches, moutons, chèvres et cochons est mise à jour.

Fait le 22 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

L'ingénieur en chef des ponts,

des eaux et des forêts,

V. Borzeix

En vigueur depuis le mercredi 4 janvier 2012

Arrêté du 22 décembre 2011
Article 1
Article 2
Annexe