Article 1
L'annexe de l'arrêté du 26 juillet 2007 susvisé, telle que modifiée par l'arrêté du 20 avril 2010, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire, modifié par l'arrêté du 20 avril 2010 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, en date du 20 octobre 2011 ;
Sur proposition du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires,
Arrête :
L'annexe de l'arrêté du 26 juillet 2007 susvisé, telle que modifiée par l'arrêté du 20 avril 2010, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
Le directeur général des politiques agricoles agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
L'ingénieur en chef des ponts,
des eaux et des forêts,
V. Borzeix