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Arrêté du 22 décembre 2008

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 10 avril 2002, 1er avril 2004, 13 décembre 2005, 19 juin 2006, 15 décembre 2006, 1er juin 2007, 29 novembre 2007, 19 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section céréales à paille,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps Corneil. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
  Myrtille. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Zorro. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
Blé dur Axadur. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Babylone. Ets Claude Camille Benoist SA (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Clovis. Eurodur (FR). Eurodur (FR).
  Memphis. Eurodur (FR). Eurodur (FR).
  Nemesis. Eurodur (FR). Eurodur (FR).
  Pictur. R 2n (FR). R 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Accolade. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Adagio. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Aerobic. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
  Akilin. Innoseeds bv (NL). Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
  Altamira. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Aramis. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Attitude. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Barok. Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  Brevent. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Chevron. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Galopain. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Goncourt. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Hekto. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Lord. Ets Claude Camille Benoist SA (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Marcelin. Florimond Desprez veuve et fils (FR). Florimond Desprez veuve et fils (FR).
  Orblanc. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  Plainedor. Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE). Unisigma GIE (FR).
  Rasblé. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Scor. Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE). Unisigma GIE (FR).
  Sobbel. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Solehio. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  Sorrial. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Sublim. Ets Claude Camille Benoist SA (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Sumo. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Swinggy. SW Seed AB (SE). SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).
  Trapez. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
  Uski. Adrien Momont et fils SARL (FR). A. Momont-Hennette et ses fils SA (FR).
  Velours. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Volontaire. Serasem (FR). Serasem (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Paulina (1). SW Seed Hadmersleben GmbH (DE). SW Seed Hadmersleben (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs Atomo. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Calanque. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Canberra. Innoseeds bv (NL). Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
  Cardinale. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain UK (GB).
  Casanova. Innoseeds bv (NL). Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
  Cayenne. Nickerson International Research GEIE (FR). Limagrain UK (GB).
  Taranie. Florimond Desprez veuve et fils (FR). Florimond Desprez veuve et fils (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs hybride Baobab. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Actuel (1). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Capable. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Majeur. Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE). Unisigma GIE (FR).
  Robinson. Serasem (FR). Serasem (FR).
Triticale Agostino. SW Seed BV (NL). Limagrain Verneuil Holding (FR).
  Blanzac. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Lucky. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Mungis. Lochow-Petkus GmbH (DE). Lochow-Petkus GmbH (DE).
  Pizarro. Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL). Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL).
  Sapiac. R 2n (FR). R 2n (FR).
  Sequenz. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
  Tarzan. PZO Pflanzenzucht (DE). PZO Pflanzenzucht (DE).
  Trigold. Lochow-Petkus GmbH (DE). Lochow-Petkus GmbH (DE).
(1) L'inscription de cette variété sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole.

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver. Syn04618. Ets Claude Camille Benoist SA (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Owen. Landbouwbureau Wiersum BV (NL). Landbouwbureau Wiersum (NL).

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Article 3

Le mot : « Amarillo » mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2006 susvisé est remplacé par les mots : « Amarillo 105 ».

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Article 4

Le mot : « Bueno » mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 29 novembre 2007 susvisé est remplacé par le mot : « Buenno ».

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Article 5

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs FM 9737. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  MT 9737. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  RE 16. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).

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Article 6

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver. Rival. Ets Claude Camille Benoist SA (FR). Ets Claude Camille Benoist SA (FR).

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Article 7

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― avoine de printemps : Ranch, Sirene ;
― blé tendre d'hiver : Arche, Courtot, Galaxie, Hardi, Messager, Renan ;
― orge de printemps à 2 rangs : Astoria ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Everest, Plaisant.

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Article 8

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
― blé tendre d'hiver : Cadenza.

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Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― avoine nue de printemps : Avenuda ;
― blé dur : Ardente ;
― blé tendre d'hiver : Audace, Baltimor, CCB Inedit, CCB Préférence, Incisif, Inoui, Ornicar, Orpic, Scorpion 25 ;
― orge de printemps à 2 rangs : Braemar, Cork, Doyen, Tartan ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Puffin, Sonja, Sunbeam, Sunrise ;
― triticale : Bedretto, Calao, Cedro, Precocius, Stimulus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

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Article 10

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― blé dur : Ariesol ;
― blé tendre d'hiver : Pallox, SW Biblos, Vantoris ;
― triticale : Cumes.

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Article 11

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :
ESPÈCE DÉNOMINATION RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs Sequel. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) », au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
Orge de printemps à 2 rangs Pewter. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
  Cristalia. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
  NFC Tipple. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
  Quench. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
  Publican. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
  Clairion. Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
― arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Sequel, Pewter ;
― arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Cristalia ;
― arrêté du 13 décembre 2005 pour la variété NFC Tipple ;
― arrêté du 19 juin 2006 pour les variétés Quench, Publican ;
― arrêté du 1er juin 2007 pour la variété Clairion.

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Article 12

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 22 décembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-M. Bournigal

Arrêté du 22 décembre 2008

Modifié parArrêté du 13 janvier 2010art. 3, v. init.

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