JORF n°0012 du 15 janvier 2009

Article 11

Article 11

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice | |---------------------------|------------|---------------------------------------------------------------------------------| | Orge d'hiver à 6 rangs | Sequel. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) », au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».| |Orge de printemps à 2 rangs| Pewter. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». | | | Cristalia. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». | | |NFC Tipple. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». | | | Quench. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». | | | Publican. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». | | | Clairion. |Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ». |

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
― arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Sequel, Pewter ;
― arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Cristalia ;
― arrêté du 13 décembre 2005 pour la variété NFC Tipple ;
― arrêté du 19 juin 2006 pour les variétés Quench, Publican ;
― arrêté du 1er juin 2007 pour la variété Clairion.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Orge d'hiver à 6 rangs

Sequel.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) », au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Orge de printemps à 2 rangs

Pewter.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Cristalia.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

NFC Tipple.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Quench.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Publican.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Clairion.

Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

― arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Sequel, Pewter ;

― arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Cristalia ;

― arrêté du 13 décembre 2005 pour la variété NFC Tipple ;

― arrêté du 19 juin 2006 pour les variétés Quench, Publican ;

― arrêté du 1er juin 2007 pour la variété Clairion.