Arrêté du 22 décembre 1995

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le directeur de l'institut régional d'administration de Lille, ou son représentant, est nommé membre du conseil d'administration des instituts de préparation à l'administration générale des universités de Cergy-Pontoise, de Picardie - Jules-Verne, des Antilles et de la Guyane, de Caen, de Lille, Paris-X (Nanterre), de Rouen et de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé8 février 2014

Créé le 3 janvier 1996 · Abrogé le 8 février 2014

Le directeur de l'institut régional d'administration de Lille, ou son représentant, est nommé membre du conseil d'administration des instituts de préparation à l'administration générale des universités de Cergy-Pontoise, de Picardie - Jules-Verne, des Antilles et de la Guyane, de Caen, de Lille, Paris-X (Nanterre), de Rouen et de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 11 septembre 1996 au vendredi 7 février 2014

En vigueur du mercredi 3 janvier 1996 au mardi 10 septembre 1996

Source : Légifrance