Arrêté du 22 décembre 1995

Article 1

Abrogé8 février 2014

Créé le 3 janvier 1996 · En vigueur du 11 septembre 1996 au 7 février 2014

Le directeur de l'institut régional d'administration de Lille, ou son représentant, est nommé membre du conseil d'administration des instituts de préparation à l'administration générale des universités de Cergy-Pontoise, de Picardie - Jules-Verne, des Antilles et de la Guyane, de Caen, de Lille, Paris-X (Nanterre), de Rouen et de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 8 février 2014

Abrogé parArrêté du 29 janvier 2014art. 6

En vigueur du mercredi 11 septembre 1996 au vendredi 7 février 2014

Le directeur de l'institut régional d'administration de Lille, ou son représentant, est nommé membre du conseil d'administration des instituts de préparation à l'administration générale des universités de Cergy-Pontoise, de Picardie - Jules-Verne, des Antilles et de la Guyane, de Caen, de Lille, Paris-X (Nanterre), de Rouen et de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.

En vigueur du mercredi 3 janvier 1996 au mardi 10 septembre 1996

Le directeur de l'institut régional d'administration de Lille ou son représentant est nommé membre des conseils d'administration des instituts de préparation à l'administration générale des universités de Picardie Jules-Verne, des Antilles et de la Guyane, de Caen, Lille-II, Paris-X (Nanterre), de Rouen et de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.