Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pièces nécessaires pour l'inscription aux options côtière et eaux intérieures
Résumé. L'article modifie les documents requis pour l'inscription aux options côtière et eaux intérieures des permis de conduire des bateaux à moteur, en ajoutant une vérification d'identité avant les épreuves théoriques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. 6