Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contenu de l'attestation de suivi individuel de l'état de santé après congé de maternité
Résumé Après un congé de maternité, l'attestation de santé doit suivre un modèle précis.
Le contenu de l'attestation de suivi individuel de l'état de santé délivré suite à la visite de reprise après une absence pour congé de maternité dans le cadre d'un suivi individuel simple ou adapté prévu à l'article 2-II du décret susvisé est conforme au modèle figurant à l'annexe 2.
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