Arrêté du 22 avril 2014

Article 8

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Article 8

La première session d'examen de la spécialité du certificat d'aptitude professionnelle « maintenance des véhicules », organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2016.

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Abrogation à venir31 décembre 2027

En vigueur du 14 mai 2014 au 30 décembre 2027 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Premier examen du CAP maintenance des véhicules en 2016

Résumé. Le premier examen pour le CAP en maintenance des véhicules aura lieu en 2016.

La première session d'examen de la spécialité du certificat d'aptitude professionnelle « maintenance des véhicules », organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2016.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 26 mars 2025art. 11 (V)

En vigueur du mercredi 14 mai 2014 au jeudi 30 décembre 2027

Source : Légifrance