Créé le 4 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Artense figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 22 avril 2014
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 4 mai 2014
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Artense figure en annexe au présent arrêté.