Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des inspections des navires
Résumé. L'article simplifie les inspections des navires en supprimant les détails sur les examens intérieurs et se concentre sur une inspection externe de la carène.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.05 : Inspection obligatoire de la coque des petits navires de pêche
→ Version 4 : Simplification des inspections des navires
→ Version 4 : Simplification des inspections des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.05