Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du titre professionnel de sellier garnisseur
Résumé. Le titre professionnel de sellier garnisseur est simplifié en deux unités au lieu de trois, et les activités sont recentrées sur la sellerie des véhicules et des articles généraux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mars 2005Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 25 mars 2005Art. 3