I. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « Classe 4 Comptes de tiers et de régularisation », les mots : « 49. Provisions pour dépréciation » sont remplacés par les mots : « 49. Dépréciations ».

II. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « Classe 5 Autres actifs », les mots : « 59. Provisions pour dépréciation et amortissements » sont remplacés par les mots : « 59. Dépréciations et amortissements ».

III. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « 66. Charges des placements », les mots : « 6696 Provisions pour dépréciation des placements » sont remplacés par les mots : « 6696 Dépréciations des placements ».

IV. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « 67. Charges exceptionnelles », les mots : « 676 Dotation de l'exercice à provision pour dépréciations exceptionnelles » sont remplacés par les mots : « 676 Dotation de l'exercice pour dépréciations exceptionnelles ».

V. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « 76. Produits des placements », les mots : « 769 Reprises de provisions pour dépréciation de placements » sont remplacés par les mots : « 769 Reprises des dépréciations de placements ».

VI. - Au premier alinéa de l'annexe à l'article A. 343-1 du code des assurances, au paragraphe « 77. Produits exceptionnels », les mots : « 776 Utilisation ou reprise de provisions pour dépréciations exceptionnelles » sont remplacés par les mots : « 776 Utilisation ou reprises des dépréciations exceptionnelles ».

VII. - A l'annexe à l'article A. 344-3 du code des assurances, au « 3. Annexe », paragraphe « II. - Informations sur les postes de bilan et du compte de résultat », « 1. Pour le bilan », au dernier paragraphe du 1.1, les mots : « provisions pour dépréciation » sont remplacés par : « dépréciations ».

VIII. - Au paragraphe 1.2 de cette même annexe, les mots : « et aux provisions pour dépréciation » sont remplacés par : « et pour dépréciation ».

A la dernière ligne, les mots : « provisions pour dépréciation » sont remplacés par : « dépréciations ».

IX. - A l'annexe à l'article A. 344-3 du code des assurances, au « 3. Annexe », paragraphe « II. - Informations sur les postes de bilan et du compte de résultat », « 1. Pour le bilan », « I. - Placements », renvoi « 5 » du tableau détaillé des actifs, les mots : « provisions pour dépréciation » sont remplacés par : « dépréciations ».