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Arrêté du 22 août 2023

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Annexe

JORF n°0209 du 9 septembre 2023

Annexe

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. null > >

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Un article change une partie d'un autre article, mais on ne sait pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Un arrêté a changé des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé L'arrêté de août 2023 a modifié l'article 3 de l'arrêté de juin 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 3 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Les règles de l'article 4 de l'arrêté du 12 juin ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 4 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Les règles de l'article 5 de l'arrêté de juin ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 5 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juin 2023, art. 6

Résumé Un décret de 2023 change l'article 6 d'un autre décret de 2023, mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 6 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 7 de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé L'article 7 a été changé pour suivre les nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 7 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions relatives à l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Cet article utilise des règles déjà existantes.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 8 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions par l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Un arrêté a créé un article qui a été publié au Journal Officiel.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 9 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un arrêté du 12 juin 2023 et de l'article 10

Résumé Un nouvel arrêté et son article 10 ont été créés.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 10 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à l'Arrêté du 12 juin 2023

Résumé Cet article renvoie à un autre article sans donner plus de détails.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 11 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Cet article utilise les règles d'un autre arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 12 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Un nouveau décret change l'article 13 d'un autre décret, mais ne dit pas comment.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 13 > >

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Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions par l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé L'article 14 de l'arrêté du 22 août 2023 ajoute de nouvelles règles en utilisant celles de l'arrêté du 12 juin 2023.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 14 > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé L'article crée des règles pour un arrêté de juin 2023.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 15 > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques par l'arrêté du 12 juin 2023

Résumé Création de règles spécifiques par un autre arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. 16 > >

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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juin 2023 > > Art. null > >

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