Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur l'évaluation et les qualifications en bowling
Résumé. Un nouvel article est créé pour détailler les modalités d'évaluation et les qualifications nécessaires pour le diplôme de bowling.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis