Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du modèle de fiche pour la notification des cas de rubéole
Résumé. La notification des cas de rubéole doit maintenant utiliser une fiche conforme au modèle homologué par le CERFA.
A modifié les dispositions suivantes :