Abrogation à venir31 juillet 2028
Créé le 24 août 2018 · Sera abrogé le 31 juillet 2028
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2007Art. 19 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Sct. TITRE LIMINAIRE.Arrêté du 20 juin 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION.Arrêté du 20 juin 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 3 → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION.Arrêté du 20 juin 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION.Arrêté du 20 juin 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 16 → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. 17 → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEURArrêté du 20 juin 2007Art. 17-1 → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. 18 → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Sct. AnnexesArrêté du 20 juin 2007Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe VI → Version 1Arrêté du 20 juin 2007Art. Annexe VII → Version 1
- Arrêté du 20 juin 2007Art. 19, Sct. TITRE LIMINAIRE., Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, Art. 17-1, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Les formations entamées avant le 1er septembre 2018 et la délivrance des diplômes d'Etat d'éducateur spécialisé jusqu'à la session d'examen 2020 restent régies par l'arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé.
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