JORF n°0223 du 26 septembre 2023

Arrêté du 21 septembre 2023

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 16 mai 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des références prises en charge pour les produits AZUR et AZUR CX

Résumé Les numéros de référence pour les produits AZUR et AZUR CX ont été changés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », dans la rubrique « Laboratoires TERUMO France (TERUMO) :
a) Dans la nomenclature du code 3128628 relatif à AZUR, le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
AZUR détachable 18 :
45-480202 ; 45-480204 ; 45-480302 ; 45-480305 ; 45-480310 ; 45-480405 ; 45-480410 ; 45-480415 ; 45-480420 ; 45-480505 ; 45-480510 ; 45-480515 ; 45-480520 ; 45-480610 ; 45-480615 ; 45-480620 ; 45-480810 ; 45-480815 ; 45-480820 ; 45-481010 ; 45-481015 ; 45-481020 ; 45-481215 ; 45-481220 ; 45-481515 ; 45-481520 ; 45-481530 ; 45-482020 ; 45-482030
AZUR détachable 35 :
45-450305 ; 45-450405 ; 45-450410 ; 45-450415 ; 45-450505 ; 45-450510 ; 45-450515 ; 45-450610 ; 45-450615 ; 45-450620 ; 45-450815 ; 45-450820 ; 45-451015 ; 45-451020 ; 45-451215 ; 45-451220 ; 45-451230 ; 45-451520 ; 45-451530 ; 45-452020 ; 45-452030 ».
b) Dans la nomenclature du code 3144515 relatif à AZUR CX, le code de référence « 45-740828 » est remplacé par le code de référence suivant : « 45-780828 ».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication de l'arrêté

Résumé Les directeurs de la santé et de la sécurité sociale doivent faire appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 septembre 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech