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Arrêté du 21 septembre 2023

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Article 2

Entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0223 du 26 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des références prises en charge pour les produits AZUR et AZUR CX

Résumé Les numéros de référence pour les produits AZUR et AZUR CX ont été changés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », dans la rubrique « Laboratoires TERUMO France (TERUMO) :
a) Dans la nomenclature du code 3128628 relatif à AZUR, le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
AZUR détachable 18 :
45-480202 ; 45-480204 ; 45-480302 ; 45-480305 ; 45-480310 ; 45-480405 ; 45-480410 ; 45-480415 ; 45-480420 ; 45-480505 ; 45-480510 ; 45-480515 ; 45-480520 ; 45-480610 ; 45-480615 ; 45-480620 ; 45-480810 ; 45-480815 ; 45-480820 ; 45-481010 ; 45-481015 ; 45-481020 ; 45-481215 ; 45-481220 ; 45-481515 ; 45-481520 ; 45-481530 ; 45-482020 ; 45-482030
AZUR détachable 35 :
45-450305 ; 45-450405 ; 45-450410 ; 45-450415 ; 45-450505 ; 45-450510 ; 45-450515 ; 45-450610 ; 45-450615 ; 45-450620 ; 45-450815 ; 45-450820 ; 45-451015 ; 45-451020 ; 45-451215 ; 45-451220 ; 45-451230 ; 45-451520 ; 45-451530 ; 45-452020 ; 45-452030 ».
b) Dans la nomenclature du code 3144515 relatif à AZUR CX, le code de référence « 45-740828 » est remplacé par le code de référence suivant : « 45-780828 ».

1 version

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 7 « Embolisation artérielle », dans la rubrique « Laboratoires TERUMO France (TERUMO) :

a) Dans la nomenclature du code 3128628 relatif à AZUR, le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé comme suit :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE

AZUR détachable 18 :

45-480202 ; 45-480204 ; 45-480302 ; 45-480305 ; 45-480310 ; 45-480405 ; 45-480410 ; 45-480415 ; 45-480420 ; 45-480505 ; 45-480510 ; 45-480515 ; 45-480520 ; 45-480610 ; 45-480615 ; 45-480620 ; 45-480810 ; 45-480815 ; 45-480820 ; 45-481010 ; 45-481015 ; 45-481020 ; 45-481215 ; 45-481220 ; 45-481515 ; 45-481520 ; 45-481530 ; 45-482020 ; 45-482030

AZUR détachable 35 :

45-450305 ; 45-450405 ; 45-450410 ; 45-450415 ; 45-450505 ; 45-450510 ; 45-450515 ; 45-450610 ; 45-450615 ; 45-450620 ; 45-450815 ; 45-450820 ; 45-451015 ; 45-451020 ; 45-451215 ; 45-451220 ; 45-451230 ; 45-451520 ; 45-451530 ; 45-452020 ; 45-452030 ».

b) Dans la nomenclature du code 3144515 relatif à AZUR CX, le code de référence « 45-740828 » est remplacé par le code de référence suivant : « 45-780828 ».