Arrêté du 21 septembre 2021

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé (Arrêté du 19 mai 2020 sur la sécurité et l'accessibilité dans les établissements de défense) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 septembre 2021

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Remplacement de l'annexe d'un arrêté antérieur

Résumé. L'annexe de l'ancien arrêté est remplacée par une nouvelle dans celui-ci.

L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé (Arrêté du 19 mai 2020 sur la sécurité et l'accessibilité dans les établissements de défense) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 27 septembre 2021

Source : Légifrance