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Suppression de l'arrêté du 25 septembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 21 septembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 25 septembre 2019 (Ab)
Obligation de communication des modifications d'habilitation
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 4 (Ab)
Suspension et retrait d'habilitation en cas d'insuffisances
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 5 (Ab)
Autorisation de formation pour Aéroports de Paris
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 6 (Ab)
Rôle du directeur général dans l'application d'un arrêté
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 8 (Ab)
Aéroports de Paris autorisé à former aux premiers secours
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 1 (Ab)
Formation de formateurs par Aéroports de Paris
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 2 (Ab)
Certificat obligatoire pour enseigner des formations en secours
Arrêté du 25 septembre 2019 · art. 3 (Ab)