Arrêté du 21 septembre 2018

Article 6

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Article 6

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-55 du code du sport ("Performance sportive" dans le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport) figurent en annexe III du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2024

Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 31 décembre 2024

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-55 du code du sport ("Performance sportive" dans le diplôme d'État supérieur de la jeunesse et du sport) figurent en annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Code du sportart. A212-55

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 février 2019 au lundi 30 décembre 2024

Source : Légifrance