Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 juillet 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Arrêté du 21 septembre 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 juillet 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le mercredi 1 juillet 2026
Abrogé parArrêté du 10 décembre 2024art. 10 (V)
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 30 juin 2026
Source : Légifrance