Abrogé par Arrêté du 7 février 2025 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 mars 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article précédent
Section parente
Article suivant
Arrêté du 21 septembre 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 7 février 2025 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 mars 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le dimanche 1 mars 2026
Abrogé parArrêté du 7 février 2025art. 10 (V)
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au samedi 28 février 2026
Source : Légifrance