JORF n°0255 du 26 octobre 2024

Arrêté du 21 octobre 2024

Le ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 27 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur adjoint au sein du cabinet

Résumé M. de Chantérac est nommé directeur adjoint du cabinet.

A l'article 1er de l'arrêté du 10 octobre 2024 susvisé, le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« M. Gonzague de CHANTÉRAC, directeur adjoint du cabinet, à compter du 16 octobre 2024 ; ».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 octobre 2024.

Jean-Louis Thiériot