Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'obligation d'adaptation de l'offre et des horaires
Résumé. La société doit adapter son offre et ses horaires aux besoins des usagers pour les services réguliers de passagers.
A modifié les dispositions suivantes :