En vigueur depuis le 1 novembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'une expérimentation en santé
Résumé. Un arrêté autorise une expérience en santé appelée PRIMORDIAL pour une durée de 5 ans.
Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.