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ARRÊTÉ du 21 octobre 2015

Article 1

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Article 1

La certification ci-dessous énumérée dans le tableau du présent article est enregistrée de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :

NIVEAU RNCP INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF
II Brevet de second mécanicien 8 000 kW 311u

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 1 novembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2016

La certification ci-dessous énumérée dans le tableau du présent article est enregistrée de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :

NIVEAU RNCP INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF
II Brevet de second mécanicien 8 000 kW 311u

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 novembre 2015 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance