Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la taxe sur les nuisances sonores à Lyon - Saint-Exupéry
Résumé. La taxe sur les nuisances sonores aériennes à l'aéroport de Lyon - Saint-Exupéry est supprimée.
A modifié les dispositions suivantes :