JORF n°251 du 27 octobre 2004

Article 2

Article 2

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne », est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Didier Queffélec, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Michel Vergne. » ;
2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur général Henri Provence, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu. » ;
3° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au sous-directeur des ressources humaines), les deux alinéas sont remplacés par les deux alinéas suivants :
« M. l'ingénieur en chef Christian Dilly. »
« M. l'officier du corps technique et administratif Jean-Paul Messina, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Christian Dilly. »


Historique des versions

Version 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Vergne », est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Didier Queffélec, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Michel Vergne. » ;

2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au directeur), il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. l'ingénieur général Henri Provence, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu. » ;

3° Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au sous-directeur des ressources humaines), les deux alinéas sont remplacés par les deux alinéas suivants :

« M. l'ingénieur en chef Christian Dilly. »

« M. l'officier du corps technique et administratif Jean-Paul Messina, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Christian Dilly. »