Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des activités professionnelles à risque
Résumé. L'arrêté modifie la liste des activités professionnelles exposées à des risques pour la santé, notamment celles liées à la manipulation de produits dangereux comme le plomb, le mercure et l'amiante.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juillet 1947Art. ANNEXE - TABLEAU 1 → Version 8
- Arrêté du 23 juillet 1947Art. ANNEXE - TABLEAU 1