Article 39
Pour les substances susceptibles d'être rejetées par l'installation, les effluents gazeux respectent, selon le flux horaire, les valeurs limites de concentration fixées dans le tableau ci-après.
Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
| Polluants |Valeur limite d'émission|
|:-------------------------------------------------------------------------------:|:----------------------:|
| 1 - Poussières totales : | |
|Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h
Flux horaire est supérieur à 1 kg/h|100 mg/m3
40 mg/m3|
| 2 - Rejets d'ammoniac : | |
| Flux horaire d'ammoniac dépasse 100 g/h | 50 mg/m3 |
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