Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 4
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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 4
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 7
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. null
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1 modifié
Créé le 20 avril 2025
L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024Art. null
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A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024Sct. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024Art. null, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024Art. null, Art. null
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2 créés
1 modifié
Créé le 20 avril 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le dimanche 20 avril 2025