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Annexe

JORF n°0094 du 19 avril 2025

Arrêté du 21 mars 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 7 de l’arrêté du 18 décembre 2024

Résumé Cet arrêté change ce qui était écrit dans l’article 7 de la décision précédente.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 21 mars 2025 (Art. 3)

Résumé Cet arrêté dit qu'il a changé quelque chose dans un autre décret mais ne précise pas quoi.
Mots-clés : Décret Amendement

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’annonce II

Résumé On remplace l’annonce II de cet arrêt avec une nouvelle annonce.
Mots-clés : Annexes Arrêtés Modification administrative

L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d’une annexe et modifications des articles de l’arrêté du 21 mars 2025

Résumé Cet article annonce la création d’une annexe à un arrêté précédent ainsi que la modification de deux articles déjà existants sans préciser leur contenu.
Mots-clés : Législation Arrêts administratifs Modifications légales

A créé les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 18 décembre 2024 > > Sct. Annexe > >

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. null, Art. null > >

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 18 décembre 2024 > > Art. null, Art. null > >

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2 créés

1 modifié

Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 21 mars 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais