Section précédente

Section parente

Arrêté du 21 mars 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2024
Art. 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 7 de l’arrêté du 18 décembre 2024

Résumé. Cet arrêté change ce qui était écrit dans l’article 7 de la décision précédente.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2024
Art. 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 21 mars 2025 (Art. 3)

Résumé. Cet arrêté dit qu'il a changé quelque chose dans un autre décret mais ne précise pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null

Créé le 20 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’annonce II

Résumé. On remplace l’annonce II de cet arrêt avec une nouvelle annonce.

L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. null
-Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d’une annexe et modifications des articles de l’arrêté du 21 mars 2025

Résumé. Cet article annonce la création d’une annexe à un arrêté précédent ainsi que la modification de deux articles déjà existants sans préciser leur contenu.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Sct. Annexe
-Arrêté du 18 décembre 2024
Sct. Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. nullArrêté du 18 décembre 2024Art. null
-Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null, Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2024Art. nullArrêté du 18 décembre 2024Art. null
-Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null, Art. null

Créé le 20 avril 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le dimanche 20 avril 2025

Arrêté du 21 mars 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe