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Arrêté du 21 mars 2023

modifiant l'arrêté du 23 décembre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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Modification des agents principaux dans les préfectures

Résumé. Un arrêté modifie la liste des agents principaux dans certaines préfectures et services du ministère de l'intérieur.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Vu le décret n° 75-888 du 23 septembre 1975 portant disposition applicables aux emplois d'agent principal des services techniques ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2008 modifié fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Arrête :

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Modification des postes d'agents principaux de première catégorie

Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de première catégorie dans diverses préfectures et services du ministère de l'intérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 13
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre

Résumé. L'arrêté du 21 mars 2023 modifie l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2008.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe II → Version 15
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 25 mars 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

L. Mezin

En vigueur depuis le samedi 25 mars 2023

Arrêté du 21 mars 2023
Article 1
Article 2
Article 3