Arrêté du 21 mars 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 3 juillet 2017 susvisé (Approbation d'un circuit de vitesse en Seine-et-Marne) est ainsi modifié :
1° A l'article 1er (Modification des règles pour les zones de spectateurs) :
a) Les mots : « au plan-masse et aux plans complémentaires annexés au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « au plan-masse annexé au présent arrêté » ;
b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figure à l'annexe II. » ;
2° Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant à l'annexe du présent arrêté.

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Modification des règles pour les zones de spectateurs

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives.

L'arrêté du 3 juillet 2017 susvisé (Approbation d'un circuit de vitesse en Seine-et-Marne) est ainsi modifié :
1° A l'article 1er (Modification des règles pour les zones de spectateurs) :
a) Les mots : « au plan-masse et aux plans complémentaires annexés au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « au plan-masse annexé au présent arrêté » ;
b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figure à l'annexe II. » ;
2° Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant à l'annexe du présent arrêté.

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