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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des légumes avec dénomination variétale
Résumé. La liste des légumes devant être commercialisés sous leur nom de variété est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 octobre 1984Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 17 octobre 1984Art. Annexe I