Arrêté du 21 mars 2014

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 octobre 1984

Art. Annexe I

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Mise à jour de la liste des légumes avec dénomination variétale

Résumé. La liste des légumes devant être commercialisés sous leur nom de variété est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 octobre 1984Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 17 octobre 1984
Art. Annexe I

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