Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des plantes légumières
Résumé. L'arrêté modifie la liste des plantes légumières autorisées à la vente.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°94-510 du 23 juin 1994Art. Annexe I → Version 5
- Décret n°94-510 du 23 juin 1994Art. Annexe I