Arrêté du 21 mars 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°94-510 du 23 juin 1994
Art. Annexe I

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Modification de la liste des plantes légumières

Résumé. L'arrêté modifie la liste des plantes légumières autorisées à la vente.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°94-510 du 23 juin 1994Art. Annexe I → Version 5
- Décret n°94-510 du 23 juin 1994
Art. Annexe I

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