Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de mesure des émissions polluantes
Résumé. Les émissions de gaz et particules polluants des moteurs doivent être mesurées selon des prescriptions mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2005Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 22 septembre 2005Art. 2