JORF n°0073 du 27 mars 2013

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 5 « Prothèses totale du disque lombaire », dans la rubrique « Société SYNTHES SA (SYNTHES) », la nomenclature du code 3104674 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3104674| Rachis, prothèse disque lombaire, SYNTHES, PRODISC L. | | | La prothèse PRODISC L est constituée de l'association des éléments suivants : | | | ― un plateau inférieur ;
― un plateau supérieur ;
― un insert (ou noyau) en polyéthylène ;
― deux ailettes modulaires ou deux ancres (simples ou doubles). | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | Plateau supérieur Angulation 3° : taille moyenne SS X 660 K, grande taille SS X 670 K. | | | Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SS X 520 K, grande taille SS X 540 K. | | | Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SS X 522 K, grande taille SS X 542 K. | | |Insert en polyéthylène : hauteur 10 mm : taille moyenne SS X 626, grande taille SS X 646, hauteur 12 mm : taille moyenne SS X 627, grande taille SS X 647, hauteur 14 mm : taille moyenne SS X 628, grande taille SS X 648.| | | Plateau inférieur Angulation 3° : taille moyenne SS X 662 K, grande taille SS X 672 K. | | | Plateau inférieur Angulation 8° : taille moyenne SS X 664 K, grande taille SS X 674 K. | | | Plateau inférieur : taille moyenne SS X 524 K, grande taille SS X 544 K. | | | PRODISC L est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2014. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 5 « Prothèses totale du disque lombaire », dans la rubrique « Société SYNTHES SA (SYNTHES) », la nomenclature du code 3104674 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3104674

Rachis, prothèse disque lombaire, SYNTHES, PRODISC L.

La prothèse PRODISC L est constituée de l'association des éléments suivants :

― un plateau inférieur ;

― un plateau supérieur ;

― un insert (ou noyau) en polyéthylène ;

― deux ailettes modulaires ou deux ancres (simples ou doubles).

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

Plateau supérieur Angulation 3° : taille moyenne SS X 660 K, grande taille SS X 670 K.

Plateau supérieur Angulation 6° : taille moyenne SS X 520 K, grande taille SS X 540 K.

Plateau supérieur Angulation 11° : taille moyenne SS X 522 K, grande taille SS X 542 K.

Insert en polyéthylène : hauteur 10 mm : taille moyenne SS X 626, grande taille SS X 646, hauteur 12 mm : taille moyenne SS X 627, grande taille SS X 647, hauteur 14 mm : taille moyenne SS X 628, grande taille SS X 648.

Plateau inférieur Angulation 3° : taille moyenne SS X 662 K, grande taille SS X 672 K.

Plateau inférieur Angulation 8° : taille moyenne SS X 664 K, grande taille SS X 674 K.

Plateau inférieur : taille moyenne SS X 524 K, grande taille SS X 544 K.

PRODISC L est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale.

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2014.