Arrêté du 21 mars 2011

Article 1

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Article 1

La liste des organismes ainsi que la liste des risques, droits et prestations prévues par le décret n° 2009-1577 du 16 décembre 2009 sont annexées au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 31 mars 2011

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Liste des organismes et prestations sociales

Résumé. Un arrêté liste les organismes et les risques, droits et prestations prévus par un décret de 2009.

La liste des organismes ainsi que la liste des risques, droits et prestations prévues par le décret n° 2009-1577 du 16 décembre 2009 sont annexées au présent arrêté.

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Source : Légifrance