Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », le code « 1120338 » est modifié comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| 1120338 | Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, VENTURE HOMEFILL II. Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, INVACARE VENTURE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS. |
| La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S et PLATINUM 5 sens O2, PERFECTO2 ou inférieur ou égal à 6l/min pour le modèle PLATINUM 9, compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène. | |
| Le système pour oxygénothérapie INVACARE VENTURE HOMEFILL II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles. | |
| La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants : | |
| Concentrateur : PLATINUM 5 sens O2 (IRC5LX02AW-S), PLATINUM S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652-ITC5PO2AWS) et PLATINUM 9 (IRC9LXO2AWQ-S). Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S). | |
| Bouteilles : ― INVACARE 1 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE6) ; ― INVACARE 1,4 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE8-S) ; ― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE9) ; ― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur (valve en débit continu) (HF2RE9). | |
| Date de fin de prise en charge : 15 mars 2013. |