Arrêté du 21 mars 2011

Article 2

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Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », le code « 1120338 » est modifié comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1120338

Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, VENTURE HOMEFILL II.

Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, INVACARE VENTURE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS.

La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S et PLATINUM 5 sens O2, PERFECTO2 ou inférieur ou égal à 6l/min pour le modèle PLATINUM 9, compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.

Le système pour oxygénothérapie INVACARE VENTURE HOMEFILL II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles.

La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants :

Concentrateur : PLATINUM 5 sens O2 (IRC5LX02AW-S), PLATINUM S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652-ITC5PO2AWS) et PLATINUM 9 (IRC9LXO2AWQ-S).

Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S).

Bouteilles :

― INVACARE 1 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE6) ;

― INVACARE 1,4 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE8-S) ;

― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE9) ;

― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur (valve en débit continu) (HF2RE9).

Date de fin de prise en charge : 15 mars 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification du code de remboursement pour l'oxygénothérapie à long terme

Résumé. Un arrêté modifie le code de remboursement pour un système d'oxygénothérapie à domicile, spécifiant les conditions et les modèles pris en charge.
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », le code « 1120338 » est modifié comme suit :
CODE NOMENCLATURE
1120338 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, VENTURE HOMEFILL II.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, INVACARE VENTURE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS.
  La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S et PLATINUM 5 sens O2, PERFECTO2 ou inférieur ou égal à 6l/min pour le modèle PLATINUM 9, compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.
  Le système pour oxygénothérapie INVACARE VENTURE HOMEFILL II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles.
  La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants :
  Concentrateur : PLATINUM 5 sens O2 (IRC5LX02AW-S), PLATINUM S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652-ITC5PO2AWS) et PLATINUM 9 (IRC9LXO2AWQ-S).
Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S).
  Bouteilles :
― INVACARE 1 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE6) ;
― INVACARE 1,4 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE8-S) ;
― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE9) ;
― INVACARE 1,7 litre (140 bars), munie d'un manodétendeur (valve en débit continu) (HF2RE9).
  Date de fin de prise en charge : 15 mars 2013.

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