Arrêté du 21 mars 2006

Article 2

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Article 2

La répartition entre les lycées de la défense des cycles et séries de l'enseignement du second degré et des options de l'enseignement préparatoire est donnée en annexe I.

Le nombre de classes, par niveau et série de l'enseignement du second degré, et par option de l'enseignement préparatoire, est précisé par circulaires.

Certains enseignements peuvent être suivis dans les établissements relevant de l'éducation nationale, selon des modalités fixées par chaque armée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 septembre 2019

Créé le 26 mars 2006 · Abrogé le 2 septembre 2019

La répartition entre les lycées de la défense des cycles et séries de l'enseignement du second degré et des options de l'enseignement préparatoire est donnée en annexe I.

Le nombre de classes, par niveau et série de l'enseignement du second degré, et par option de l'enseignement préparatoire, est précisé par circulaires.

Certains enseignements peuvent être suivis dans les établissements relevant de l'éducation nationale, selon des modalités fixées par chaque armée.

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