Arrêté du 21 mai 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Modification des dispositions de l'annexe II-1 du code du sport

Résumé. L'arrêté du 21 mai 2026 modifie les dispositions de l'annexe II-1 du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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