Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de modules et stages pour certains bacheliers professionnels
Résumé. Les titulaires de certains baccalauréats professionnels sont dispensés de certains modules de formation et doivent effectuer des stages spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. 20 bis
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 20 bis