Arrêté du 21 juin 2021

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 20 novembre 2009 susvisé (Évaluation des stagiaires des douanes) sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Les autres dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2009 susvisé demeurent applicables.

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En vigueur depuis le 4 juillet 2021

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Adaptation des dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 20 novembre 2009

Résumé. L'article 6 change mais le reste reste pareil.

Les dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 20 novembre 2009 susvisé (Évaluation des stagiaires des douanes) sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Les autres dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2009 susvisé demeurent applicables.

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En vigueur depuis le dimanche 4 juillet 2021

Source : Légifrance