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Arrêté du 21 juin 2013

modifiant l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des races officielles d'élevage

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races officielles pour les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire, modifié par l'arrêté du 22 décembre 2011 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique en date du 4 juin 2013 ;

Sur proposition du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 juillet 2013

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté par une nouvelle annexe.

L'annexe de l'arrêté du 26 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 juillet 2013

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Exécution d'un arrêté agricole

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté concernant l'agriculture.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races reconnues pour les animaux d'élevage

Résumé. La liste des races officielles pour les vaches, moutons, chèvres et cochons est mise à jour.

Fait le 21 juin 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des produits

et des marchés,

J. Turenne

En vigueur depuis le samedi 6 juillet 2013

Arrêté du 21 juin 2013
Article 1
Article 2
Annexe