Arrêté du 21 juin 1991

Article 3

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Article 3

Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :

La première partie : Généralités ;

La deuxième partie : Signalisation de danger ;

La troisième partie : Intersections et régimes de priorités ;

La septième partie : Marques sur chaussées ;

La huitième partie : Signalisation temporaire.

Nota :

(2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.

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En vigueur depuis le 1 août 1991

Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :

La première partie : Généralités ;

La deuxième partie : Signalisation de danger ;

La troisième partie : Intersections et régimes de priorités ;

La septième partie : Marques sur chaussées ;

La huitième partie : Signalisation temporaire.

Nota :

(2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.

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En vigueur depuis le jeudi 1 août 1991

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