Arrête:
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JORF n°162 du 13 juillet 1991
Arrêté du 21 juin 1991
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs;
Vu le décret no 91-513 du 3 juin 1991 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse et des sports;
Vu l'arrêté du 24 août 1988 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centre de vacances et de loisirs,
Art. 1. - L'article 4 de l'arrêté du 24 août 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 4.="" -="" le="" stage="" pratique="" doit="" avoir="" les="" durées="" minimales="" suivantes:="" <<-="" en="" centre="" de="" vacances="" quatorze="" jours="" deux="" séjours="" au="" plus;="" loisirs="" sans="" hébergement="" un="" nombre="" séances="" d'animation="" équivalant="" à="" d'activités.="">></art.>
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Art. 2. - L'article 6 de l'arrêté du 24 août 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 6.="" -="" la="" durée="" totale="" de="" formation="" ne="" peut="" excéder="" trente="" mois="" sous="" peine="" perdre="" le="" bénéfice="" des="" éléments="" déjà="" acquis.="" <<le="" directeur="" départemental="" jeunesse="" et="" sports="" accorder="" une="" prorogation="" d'un="" an="" maximum="" aux="" candidats="" pouvant="" justifier="" empêchement="" pour="" cas="" force="" majeure.="">></art.>
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Art. 3. - L'article 18 de l'arrêté du 24 août 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 18.="" -="" la="" durée="" totale="" de="" formation="" ne="" peut="" excéder="" quatre="" ans="" sous="" peine="" perdre="" le="" bénéfice="" des="" éléments="" déjà="" acquis.="" <<le="" directeur="" régional="" jeunesse="" et="" sports="" accorder="" une="" prorogation="" d'un="" an="" maximum="" aux="" candidats="" pouvant="" justifier="" empêchement="" pour="" cas="" force="" majeure.="">></art.>
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Art. 4. - Le directeur de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
REMPLACE LES ART. 4 (DUREES MINIMALES DU STAGE PRATIQUE),6 ET 18 (DUREE TOTALE DE LA FORMATION) DUDIT ARRETE.
APPLICATION DU DECRET 87716 DU 28-08-1987.
Fait à Paris, le 21 juin 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la jeunesse et de la vie associative,
M. RICHARD