Arrêté du 21 juillet 2021

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des " exigences préalables à l'entrée en formation " (EPEF) et des " exigences préalables à la mise en situation professionnelle " (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " éducateur sportif ", mention " sport automobile ", figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 septembre 2021 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables

Résumé. L'arrêté précise les exemptions et les équivalences d'unités pour le brevet d'éducateur sportif en sport automobile.

Le tableau récapitulatif des dispenses des " exigences préalables à l'entrée en formation " (EPEF) et des " exigences préalables à la mise en situation professionnelle " (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " éducateur sportif ", mention " sport automobile ", figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2021 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance