Arrêté du 21 juillet 2021

Article 2

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Article 2

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :

  • option A : " perfectionnement au pilotage " ;
  • option B : " karting " ;
  • option C : " tout-terrain ".

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 septembre 2021 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Mentions des options de perfectionnement

Résumé. On peut obtenir une mention pour perfectionner son pilotage, faire du karting ou du tout-terrain.

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :

  • option A : " perfectionnement au pilotage " ;
  • option B : " karting " ;
  • option C : " tout-terrain ".

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2021 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance