Arrêté du 21 juillet 2021

Article 2

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mentions des options de perfectionnement

Résumé. On peut obtenir une mention pour perfectionner son pilotage, faire du karting ou du tout-terrain.

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :

  • option A : " perfectionnement au pilotage " ;
  • option B : " karting " ;
  • option C : " tout-terrain ".

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 9 janvier 2025art. 10 (V)

En vigueur du mercredi 1 septembre 2021 au mercredi 31 décembre 2025

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :

  • option A : " perfectionnement au pilotage " ;
  • option B : " karting " ;
  • option C : " tout-terrain ".